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Marques déposées par MELLOT Jacques
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ScalEnergies
Marque expirée - Marque en non vigueur

ScalEnergies
MELLOT Jacques

Numéro de dépôt :
3719507
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
ScalEnergies de MELLOT Jacques

Présentation de la marque ScalEnergies

Déposée le 8 mars 2010 par MELLOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ScalEnergies »

Le déposant est MELLOT Jacques domicilié(e) 215 iMPASSE DES ePLANES - 74160 - LE CHABLE – BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLOT Jacques domicilié(e) 215 iMPASSE DES ePLANES - 74160 - LE CHABLE – BEAUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScalEnergies est expirée depuis le 8 mars 2020.

MELLOT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Jem Natur DISTRIBUTION , SCALENERGIES


MELLOT Jacques - 215 iMPASSE DES ePLANES - 74160 - LE CHABLE – BEAUMONT - France


MELLOT Jacques - 215 iMPASSE DES ePLANES - 74160 - LE CHABLE – BEAUMONT - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.